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Ressources externes

Documents généralistes

> Mémento de la sécurité du spectacle vivant. Ministère de la Culture et de la Communication. 1999. En cours de réactualisation. [Ancien document]

> Guide des obligations sociales liées à l’emploi d’artistes et de techniciens dans les secteurs du spectacle vivant et enregistré. Ministère de la Culture et de la Communication.

> Arts du spectacle et risques professionnels. INRS (Institut national de recherche et de sécurité).

> Fiches risques des artistes et des techniciens du spectacle : une démarche concertée avec les partenaires sociaux. CMB.

> Fiches risques des techniciens du spectacle. CMB.

> Prévention dans les arts du spectacle. INRS

Statistiques des risques professionnels pour les arts du spectacle.

Synthèse 2010 de la DARES publiée en 2014.

> Extrait concernant les arts du spectacle : ici.

> Synthèse complète de la DARES : ici.


Document unique

> Directive cadre 89/399/CEE du 12 juin 1989 (version consolidée)
> Loi n°91-1414 du 31 décembre 1991 (Art. L 4121 et suivants du Code
du travail )

> Décret du 5 novembre 2001
> Circulaire du 18 avril 2002



Fiche de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels

Code du travail : Article L. 4121-3-1
Décrets 2012-134 et 2012-136 du 30 janvier 2012



Règlement intérieur

Le règlement intérieur [Dossier en ligne]. Ministère du Travail





Equipement de protection individuelle - EPI
Equipement de protection Collective - EPC

Code du travail – R.4321
CCN SVP Article XV Santé et sécurité du travail
CCN EAC Article VII-3 Vêtement de travail et de sécurité

 

 

Site internet intéressant pour les risques professionnels élaboré par Eric Joly, auteur de l'ouvrage : "La sécurité des lieux de spectacles". Edition IRMA. 2011.
www.techninomades.com

 

 

Les Ressources de La Nacre

Collection Fiches Mémo

> La sécurité dans les lieux de spectacles. Mars 2016
Télécharger cette fiche Mémo: ici.

 

> Document unique et autres dispositifs de la gestion des risques professionnels.

Télécharger cette fiche Mémo : ici.

 

Ressources et thématiques